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En visitant notre site web et/ou en effectuant un achat, vous participez à notre “Service” et acceptez d'être lié par les présentes conditions générales (“Conditions de Service,” “Conditions”), y compris les conditions supplémentaires et les politiques mentionnées ici et/ou accessibles via hyperlien. Ces Conditions de Service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les navigateurs, fournisseurs, clients, commerçants et contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions de Service avant d'accéder ou d'utiliser notre site web. En accédant ou en utilisant une partie quelconque du site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des termes et conditions mentionnés ici, vous ne pourrez pas accéder au site ou utiliser l'un de nos services. Si ces Conditions de Service sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions de Service.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis à ces Conditions de Service. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour voir si des changements ont été effectués. La poursuite de l'utilisation ou de l'accès au site web après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces changements.

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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions, vous confirmez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous êtes majeur et que vous avez donné votre consentement pour que vos mineurs à charge utilisent ce site. Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et vous ne devez pas, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris les lois sur le droit d'auteur). Vous ne devez pas transmettre de virus, vers ou tout code de nature destructrice. Toute violation de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment. Vous reconnaissez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré de manière non chiffrée et inclure (a) des transmissions à travers différents réseaux et (b) des ajustements pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques de connexion des réseaux ou des dispositifs. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées pendant la transmission. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou à tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse. Les titres des sections dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et n'affectent pas autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site sont inexactes, incomplètes ou non actuelles. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme unique base de décision sans consulter des sources d'informations primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance que vous accordez au matériel de ce site est à vos propres risques. Ce site peut contenir certaines informations historiques, fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations. Vous convenez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications de notre site.

Les prix des produits sont sujets à changement sans préavis. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (SI APPLICABLE)

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à retour ou échange uniquement selon notre politique de remboursement. Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits telles qu'elles apparaissent en boutique. Cependant, nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs par l'écran de votre ordinateur sera précis. Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, que nous pouvons exercer au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service offert. Toutes les descriptions de produits ou de prix sont sujettes à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons également le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel que vous achetez répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée chez nous. À notre entière discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pourrions tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de restreindre ou d'interdire les commandes qui, selon notre jugement exclusif, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou détaillants.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous consentez à mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Remboursement.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous offrir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle et pour lesquels nous n'assumons aucune responsabilité. Vous reconnaissez et acceptez que l'accès à ces outils est fourni "tel quel" et "selon disponibilité", sans aucune garantie, caution ou condition de quelque nature que ce soit, et sans aucune approbation. Nous ne sommes pas responsables des problèmes résultant de ou liés à votre utilisation des outils tiers optionnels. L'utilisation des outils optionnels proposés via le site est entièrement à votre propre discrétion et risque, et vous devriez vous assurer de comprendre et d'accepter les conditions sur lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés. Nous pourrions également introduire de nouvelles fonctionnalités ou services via le site à l'avenir (y compris de nouveaux outils et ressources), qui seront également régis par ces Conditions de Service.

SECTION 8 - LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des éléments tiers et nous ne serons pas tenus responsables de tout matériel ou site web tiers, ni de tout autre matériel, produit ou service provenant de tiers. Nous ne sommes pas responsables de tout dommage ou préjudice lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus, ou de toute autre transaction effectuée en rapport avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations ou préoccupations liées aux produits de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions (par exemple, des participations à des concours), ou si vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments sans que nous l'ayons demandé, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les 'commentaires'), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes en aucun cas tenus (1) de garder les commentaires confidentiels ; (2) de payer une quelconque compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre à tout commentaire. Nous pouvons, mais sans obligation, surveiller, éditer ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible, ou enfreignant toute propriété intellectuelle ou ces Conditions de Service. Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, marques de commerce, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant affecter le Service ou tout site web associé de quelque manière que ce soit. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou autrement induire en erreur nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de l'exactitude de tout commentaire que vous faites. Nous n'assumons aucune responsabilité et n'acceptons aucune obligation pour les commentaires publiés par vous ou tout tiers.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site web.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que certaines informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions des produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si une information dans le Service ou sur tout site web associé est incorrecte à tout moment, sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande). Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, d'amender ou de clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, mais sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement appliquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme une indication que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de Service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu pour : (a) des fins illégales ; (b) causer des dommages au Service ; (c) violer des règlements, règles ou lois internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques ; (e) harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer ou discriminer autrui en raison de son sexe, orientation sexuelle, religion, ethnie, race, âge, origine nationale ou handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) télécharger des virus ou tout code malveillant pouvant affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) spamming, phishing, pharming, ou scraping ; (j) pour tout objectif immoral ou obsolète ; ou (k) interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web associé. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 - DÉCLARATION DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l'utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables. Vous convenez que l'utilisation du Service se fait à vos propres risques. Le Service, y compris tous les produits et services fournis, est offert "tel quel" et "selon disponibilité" sans aucune garantie ou condition, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, qualité marchande adaptée à un usage particulier, durabilité, titre et non-violation. En aucun cas, Accessoire Urbain, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, entrepreneurs ou concédants de licence ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement, ou tout dommage similaire découlant de votre utilisation de tout Service ou de tout produit acquis par le biais du Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu publié, transmis, ou autrement rendu disponible via le Service, même si leur possibilité a été signalée.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Accessoire Urbain ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés de toute réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de votre violation de ces Conditions de Service ou des documents auxquels ils se réfèrent.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions de Service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée de ces Conditions.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles. Ces Conditions resteront en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier en nous informant à tout moment que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site. Si nous estimons, à notre seule discrétion, que vous n'avez pas respecté l'une des dispositions de ces Conditions, nous pouvons résilier cet accord à tout moment, sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.

SECTION 17 - ACCORD COMPLET

Ces Conditions et toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous. Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE

Les présentes conditions et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois de la France.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web. Il vous incombe de vérifier périodiquement les mises à jour. En continuant d'utiliser ou d'accéder à notre site web ou au Service après la publication de toute modification, vous acceptez ces changements.

SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les Conditions de Service doivent être adressées à contact@accessoireurbain.com. Vous pouvez trouver des informations de contact supplémentaires ci-dessous :

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